Directives relatives à l'utilisation des marques de commerce et des droits d'auteur de Hohem

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Ces directives s'adressent aux titulaires de licence Hohem, aux revendeurs agréés, aux développeurs, aux clients et à toute autre partie souhaitant utiliser les marques de commerce, marques de service ou images Hohem dans des supports promotionnels, publicitaires, pédagogiques ou de référence, ou sur leurs sites web, produits, étiquettes ou emballages. L'utilisation du logo Hohem à des fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable de Hohem peut constituer une contrefaçon et un acte de concurrence déloyale, en violation des lois fédérales et étatiques.

Les marques de commerce, marques de service, dénominations commerciales et présentations commerciales de Hohem constituent des actifs précieux. En respectant ces directives, vous nous aidez à protéger nos droits de marque et à renforcer notre identité d'entreprise et de marque. En utilisant une marque de commerce Hohem, en tout ou en partie, vous reconnaissez que Hohem en est le seul propriétaire et vous vous engagez à ne pas porter atteinte à ses droits, notamment en contestant son utilisation, son enregistrement ou sa demande d'enregistrement, seule ou combinée à d'autres mots, partout dans le monde, et à ne pas nuire à ses droits, en faire un usage abusif ou porter atteinte à sa réputation. La clientèle découlant de l'utilisation de toute partie d'une marque de commerce Hohem lui appartient exclusivement. À l'exception du droit d'utilisation limité expressément autorisé par les présentes directives, aucun autre droit, de quelque nature que ce soit, n'est accordé, implicitement ou autrement. Pour toute question concernant ces directives, veuillez contacter votre représentant Hohem ou adresser votre demande au service des marques de commerce de Hohem.

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